Modalités et conditions

Les modalités et conditions actuelles définissent le cadre des ventes réalisées via le site Internet www.prouche.com.

Ces modalités et conditions concernent les personnes physiques d’âge majeur de 18 ans et plus au Canada et plus vieux dans certains pays, avec la capacité juridique de faire des achats.

Les Éditions Prouche se réservent le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les modalités et conditions actuelles. En cas de révision, les modalités et conditions en force au jour de l’achat seront appliquées.

1. Propriété intellectuelle

Tous les dessins, les pages couvertures, les textes, les logos, ou les photos utilisés ou affichés sur le site ou diffusés dans l’infolettre sont la propriété entière des Studios Prouche. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est interdite sans autorisation préalable des Studios Prouche.

2. Commandes

S’il y a rupture de stock, en général se sera affiché dans la boutique. Sinon, vous serez contacté pour voir si vous désirez être remboursé ou si vous désirez attendre notre nouveau stock. Après avoir validé votre commande, vous recevrez une confirmation par courriel, qui inclura une description de vos produits commandés ainsi que l’adresse de livraison.

3. Prix

Les prix indiqués sur le site sont tous en dollars canadiens, sans taxes et sans frais de transport. À tout moment, ces prix peuvent être modifiés, cependant ces modifications ne s’appliqueront pas sur les commandes déjà faites.

Les taxes sont appliquées seulement aux résidents du Canada. Le Québec est assujetti à la TPS et à la TQV, sauf pour les livres, pour lesquels seule la TPS s’applique. Le reste du Canada est assujetti à la TPS seulement. Les taxes et les frais de transport seront calculés selon votre adresse de livraison dans votre panier.

4. Paiement

Le paiement des achats se fait par carte de crédit, par l’intermédiaire de Desjardins ou par Paypal. Pour ce qui est de la carte de crédit, on vous demandera d’inscrire son numéro, sa date d'expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour davantage de sécurité, il vous sera demandé également le numéro de contrôle de la carte, c’est-à-dire les 3 derniers chiffres inscrits au dos de la carte, près de la signature. Desjardins garantit la protection de vos données financières qui ne sont nullement enregistrées par nous. 

Desjardins est un leader dans le domaine du paiement en ligne, qui utilise un système sécuritaire pour prévenir contre la fraude.

5. Échanges et retours

Le client a 14 jours après avoir reçu sa commande pour pouvoir demander un échange ou un remboursement fait sur www.prouche.com/boutique. Vous pouvez nous contacter par courriel et en nous retournant la marchandise. Le client doit inscrire son nom, ses coordonnées complètes, le numéro de sa commande, de même que la raison du retour. Les frais de transport de retour et l’envoi du nouveau produit seront à la charge du client si ce n’est pas une erreur des Studios Prouche. En cas de retour de marchandise à cause de problèmes de qualité ou de fabrication, ou d’erreur de commande, nous prendrons en charge les frais d'envoi.

S’il y a quelques frais de votre part, ils devront être acquittés avant que nous vous envoyions la nouvelle marchandise.

Les articles retournés ayant été soit abîmés, endommagés ou salis par les clients ne sont pas repris.

Le retour de la marchandise pourra être effectué à l'adresse suivante :

Les Studios Prouche

357, ave. St-Honoré

Ste-Marie, Québec, Canada

G6E 2P4

Le remboursement des articles sera effectué dans un délai de 30 jours à partir de la réception des produits retournés. En cas de non justification ou d’abus, le droit de refuser une commande ultérieure nous est réservé.

6. Disponibilité du site Internet

Tout est mis en œuvre afin de garantir la sécurité lorsque vous naviguerez sur notre site Internet, de même que vous ayez une expérience de qualité. Cependant, un accès au site sans interruption ni sans erreur ne peut être garanti, ni qu’il soit exempt de virus ou tout autre composant qui occasionnerait du danger. Aucune garantie n’est consentie, expresse ou implicite. Nous excluons particulièrement toute garantie se rapportant à la disponibilité et la conformité des fonctions du site ainsi que la capacité du site à faire suite aux attentes ou aux besoins de l'utilisateur. Les Studios Prouche ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects consécutifs à l'impossibilité pour l'usager d'employer le site.

7. Droit applicable

En cas de litige, une solution à l’amiable sera étudiée avant tout recours judiciaire. Tout différend relatif au site www.prouche.com est régi par les lois fédérales et provinciales du Canada. Les cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Québec sont les seuls compétents.

8. Livraison

Nous livrons au Canada, aux États-Unis, en Europe et partout dans le monde, sauf s’il y a des contraintes hors de notre ressort. Si votre pays n’est pas inscrit dans notre boutique, dans les coordonnées pour les envois, vous pouvez faire une demande d’ajout. La livraison peut prendre 2 jours à 8 semaines ouvrables dépendant du choix de mode de livraison ainsi que le pays où vous vous trouvez. Nous utilisons les services de Postes Canada. Pour connaître les délais de livraison cliquez ici : https://www.canadapost.ca/web/fr/pages/parcelscon/default.page

Les frais de livraison dépendent de la région de livraison. Ils dépendent aussi du mode d’expédition que vous choisissez. Les frais se calculent automatiquement par Postes Canada.

Nous ne pouvons assurer la livraison s’il advenait un cas de force majeure telle une grève des services postaux.

Il vous sera possible de repérer votre paquet et d’en faire le suivi à l’aide d'un numéro de repérage Poste Canada, si vous avez choisi un mode d’envoi qui inclut un numéro de repérage. Nous ne nous tenons pas responsables des envois après leur remise à Postes Canada. Nous  déclinons alors toute responsabilité en ce a trait au retard, au vol, à la perte ou tout autre dommage relié au transport.